|
Le Centre National de Valorisation Immobilière est propriétaire du site web
http://www.homestagingformation.fr et est titulaire de l'ensemble
des droits y afférents. Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits
sur le site http://www.homestagingformation.fr sont réservés au
titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde
entier.
L'utilisateur ne possède qu'un droit d'usage privé, individuel, personnel et non transmissible sur
le contenu du site ou de l'un de ses éléments ainsi qu'un droit de reproduction pour stockage aux
fins de représentation sur un écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de
sauvegarde ou tirage sur papier. Le C.N.V.I ne saurait être considéré comme concédant d'autre
droit que celui de consulter le site.
Sauf autorisation préalable et expresse du Centre National de Valorisation Immobilière, il est
interdit de copier et/ou télécharger tout ou partie du site ou de son contenu. Toute reproduction
totale ou partielle du catalogue du Centre National de Valorisation Immobilière est strictement
interdite.
Nos photos sont soumises à la loi du 1er juillet 1992 et toute autre loi sur la propriété
littéraire et artistique et sur les droits de la personne et son image. Toute utilisation,
reproduction, interprétation de nos photographies sans accord préalable écrit de notre part est une
contrefaçon au sens de la loi.
Sans autorisation préalable et expresse du Centre National de Valorisation Immobilière, il est
interdit de pratiquer toute représentation ou reproduction, même partielle, du contenu de ce site
ou de l'un de ses éléments, notamment dans un but commercial, ainsi que toute utilisation de l'un
des éléments du site dans un environnement informatique en réseau ou par le mécanisme des liens.
Sont interdits la présentation d'une page de ce site dans une fenêtre n'appartenant pas
au Centre National de Valorisation Immobilière (par la technique dite du "framing") et
l'insertion d'une image appartenant au Centre National de Valorisation Immobilière dans
une page n'appartenant pas au Centre National de Valorisation Immobilière (par la technique dite du
"in line linking").
L'extraction répétée et systématique d'éléments non protégés du site causant un préjudice
quelconque au Centre National de Valorisation Immobilière, notamment au regard de la Loi n° 98-536
du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la
directive 96/9/CE du Parlement Européen et du Conseil, datée du 11 mars 1996, concernant la
protection juridique des bases de données, est prohibée et pourra faire l'objet de poursuites
judiciaires.
|